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Convention BE
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Publiée le
La quotité prise en charge (nombre d’heures et nombre de kilomètres) est celle fixée lors de l’Assemblée Générale
Participation actuellement en vigueur :
50 % de 2 heures de cours mensuelles assurées par un professionnel (BE ou DE) et une indemnité kilométrique mensuelle plafonnée à 100km par mois
Tarif horaire : 40,00 €
Indemnités kilométriques : 0,30€ / km
- 40,00 € par mois pour les cours
- 30,00 € par mois pour les indemnités kilométriques.
Tous dépassements, par rapport aux montants fixés ci-dessus, facturés par un BE resteront à la charge du club utilisateur.
Les demandes de prise en charge :
- Signature d'une convention annuelle
- Demande de remboursement qui doivent être envoyées trimestriellement au trésorier du CD
Les demandes qui parviendront au dela de la clôture des comptes ne seront pas prises en compte
